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MARISCHAEL

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DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE

Monsieur Nicolas Marischael

CRÉATION DU SITE

La création et réalisation du site est assurée par la société CQFDev dont le siège social est situé 54 rue Jules Verne, 31200 Toulouse - France - www.cqfdev.fr

HÉBERGEMENT DU SITE

L'hébergement du site est assuré par la société OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site marischael.com (le Site) est la propriété des MARISCHAEL, dont le siège social est situé 87 avenue Daumesnil, 75012 Paris - France.

CONTENU DU SITE

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, les vidéos et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse des MARISCHAEL et de Monsieur Nicolas Marischael, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

LOGO ET MARQUE MARISCHAEL

Le logo et la marque MARISCHAEL est la propriété unique de Monsieur Nicolas Marischael.
Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite

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Du seul fait de sa connexion au site marischael.com, l'utilisateur reconnaît accepter des MARISCHAEL et de Monsieur Nicolas Marischael une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

• La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
• Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
• Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
• Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société MARISCHAEL et de Monsieur Nicolas Marischael. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : info@marischael.com

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MAINTENANCE DU SITE

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- Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site marischael.com,

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